Nos anciens avaient coutume de dire : « Le travail c’est la santé ».

Force est de constater, cependant, que si l’on peut trouver, dans l’exercice d’une activité professionnelle, quelle qu’elle soit, un certain épanouissement personnel, une reconnaissance sociale, et, plus concrétement, de quoi subvenir à ses besoins par le biais d’un salaire correspondant à la mise à disposition, au profit de son employeur, de sa force de travail, et de ses compétences, il peut arriver que l’on soit victime, à cette occasion, d’un accident, ou que l’on contracte une maladie.

Accident du travail ou maladie professionnelle

La différence entre l’accident du travail et la maladie professionnelle dépend à la soudaineté de l’évènement.

En effet, sera qualifié d’accident du travail un fait traumatique soudain (chute, blessure en lien avec l’utilisation d’un outillage ou appareil...), tandis que la maladie professionnelle peut apparaître, et être décelée, alors même qu’aucun fait précis ne peut être identifié comme étant à son origine.

Un seul point commun entre les deux, l’origine professionnelle de l’affection ; origine qui peut être contestée , plus facilement, d’ailleurs, lorsqu’il s’agit d’une maladie.

Il faut savoir, à cet égard, qu’un employeur pourrait avoir intérêt à remettre en cause l’origine professionnelle d’une maladie, ou d’un accident du travail, dès lors que l’identification, au sein de son entreprise, d’un tel évènement, est de nature à faire augmenter ses cotisations AT/MP, auprès de la CPAM.

En parallèle, la reconnaissance du caractère professionnel de l’accident, ou de la maladie, emporte, pour le salarié des conséquences en terme de maintien de salaire et/ou d’obtention d’une rente ou d’un capital, en considération du taux d’incapacité qui pourrait être déterminé en fonction des séquelles subsistantes au moment de la consolidation.

Dans ces conditions, différents contentieux peuvent naître à l’occasion de la qualification, professionnelle, ou non, de l’accident subi, ou de la maladie contractée, de même qu’en cas de rechute ( après une première consolidation) lorsque l’existence d’un lien de causalité entre l’accident initial, et des séquelles (qui, par définition, peuvent apparaître plus tard), est contestée par le médecin du travail.

Le salarié a alors la faculté de saisir le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale, que ce soit pour faire reconnaître le caractère professionnel de l’accident ou de la maladie, ou encore pour faire qualifier la rechute de rechute d’accident du travail, ou rechute de maladie professionnelle.

En cas de succès d’une telle procédure, et si un taux d’incapacité a pu être déterminé, dans un premier temps, il peut être envisagé de solliciter, du médecin du travail, la détermination d’un taux supérieur, prenant en compte les séquelles de la rechute.

Dans tous ces cas de figure, l’assistance d’un avocat est précieuse.

Maître François REGNIER, inscrit au barreau d’AMIENS, exerçant régulièrement devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d’AMIENS, saura vous conseiller et vous défendre.